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Assurances
Assurance annulation
Un empêchement est toujours possible, qui vous interdit de partir avec NEIGE et SOLEIL à la date que vous aviez prévue.
L'assurance annulation : 18 € par participant.
L'assurance annulation couvre les frais de participation de séjour.
Sont exclus de l'assurance annulation les frais de transport et la carte d'adhésion à l'association.
- Si vous souscrivez l'Assurance Annulation :
Nous vous remboursons sur justificatif (certificat médical), l'intégralité de votre forfait frais de participation de séjour.
- Si vous ne souscrivez pas l'Assurance Annulation et vous nous prévenez :
30 jours au moins avant la date prévue de votre départ, nous vous remboursons ce que vous nous avez versé pour votre forfait frais de participation de séjour moins 45 € de retenue par personne inscrite.
Entre 29 et 15 jours avant la date prévue pour votre départ, nous retenons 20% du montant total de votre forfait.
Entre 14 et 8 jours avant la date prévue pour votre départ, nous retenons 40% du montant total de votre forfait.
Entre 7 jours et 0 jours jours avant la date prévue pour votre départ, nous retenons 80% du montant total de votre forfait.
Séjour incomplet
Les frais de séjour étant forfaitaires, aucune déduction ni remboursement de place ne sont acoordés pour un séjour incomplet ou pour une prestation qui n'aurait pas été utilisée, de même en cas d'exclusion, d'hospitalisation ou de départ prématuré pour quelque raison que ce soit, et ce, même si vous avez souscrit l'assurance annulation.
Tableau des garanties d'assurance
|
Objet |
Limite de garantie |
Montant des franchises |
| Responsabilité civile hors responsabilité civile professionnelle | ||
| Dommages corporels* | 7 600 000 € | Néant |
| dont | ||
| Dommages matériels* et immatériels* Sauf articles suivants (1) pour dommages corporels*, matériels* et immatériels* |
1 700 000 € | 10% des dommages (mini 251 € - maxi 502 €) |
| R.C. pollution* accidentelle* (art 3-2-2) | 280 000 € par sinistre* et par année d'assurance (3) |
10% des dommages (mini 886 € - maxi 4512 €) |
| R.C. vols du fait des préposés (art 3-2-1 b) | 15 000 € | 10% des dommages (mini 251 € - maxi 502 €) |
| Faute inexcusable (art 3-2-3 a) | 300 000 € par sinistre* et par année d'assurance (3) pour chacune des garanties |
Néant sauf (2) |
| Faute intentionnelle (art 3-2-3 b) | ||
| Maladies professionnelles (art 3-2-3 c) | ||
| Dommages corporels* en stage ou essai d'embauche (art 3-2-3 d) | ||
| Dommages corporels subis par les aides bénévoles (art 3-2-4) | ||
| Intoxications alimentaires (art 3-2-4) | 900 000 € par sinistre* et par année d'assurance (3) |
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| Dommages aux préposés (art 3-2-3 e) | ||
| Effets personnels | 9 850 € | 10% des dommages (mini 251 € - maxi 502 €) |
| Véhicules garés | 29 732 € par sinistre* et par année d'assurance (3) |
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(2) Lorsque le sinistre* est du à la propre faute inexcusable de l'Assuré, application d'une franchise égale à 878 €.
(3) Pour l'ensemble des sinistres* survenus au cours d'une même année d'assurance.
Compagnie d'Assurance : GROUPE AZUR - 28200 Châteaudun
